CHAMPAGNEGALERIE.COM - MENTIONS LEGALES - CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) ET CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
Version Juillet 2020
Ce site est édité par Vincent Garcia - SIRET: 43211627500053 – vincentgarciaphotos@gmail.com
Merci de lire attentivement les CGV et les CGU pour tout échanges et achats effectuer sur ce site.
Toute commande contractée sur https://champagnegalerie.com implique la consultation et l'acceptation de votre part des CGV et des CGU décrites ci-dessous, sans toutefois que cet accord soit conditionné par une signature manuscrite de votre part. Lors de la création de votre compte client ou lors de votre commande.
• LES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
1. Propriété intellectuelle
Crédit photos : Vincent Garcia
Le Code de la propriété intellectuelle considère notamment comme œuvres de l’esprit, aux termes du 9° de l’art. L. 112¬2, « les œuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie ». L’auteur a seul le droit de divulguer son œuvre. Sous réserve des dispositions de l’art. L. 132¬24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle¬-ci. (art. L. 121¬2 du CPI) Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite de ce site sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. (art. L. 122¬4 du CPI)
En cas d’atteinte à ses droits, le titulaire du droit d'auteur dispose de l’action en contrefaçon qu’il peut exercer soit devant les juridictions civiles ou administratives pour obtenir réparation, soit devant les juridictions répressives pour obtenir des sanctions pénales.
2. Accès au site
Lors d’un passage de commande vous garantissez communiquer vos coordonnées exactes et qui font preuve de votre identité. En cas d’enregistrement de votre compte client, vous devez disposer d’une adresse de courrier électronique valide.
3. Politique de confidentialité
Les données personnelles collectées par https://champagnegalerie.com sont uniquement destinées à un usage interne. Nous entendons par données à caractère personnel toute information personnelle qui permet de vous contacter. Ces informations peuvent être fournies au moment de la création de votre compte client, de l’inscription à la newsletter, au moment d’une commande ou si en cas d’échange d’email entre vous et le site. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
• LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. Propriété du site web
Vincent Garcia est propriétaire de l'ensemble du contenu mis à disposition sur ce site web : textes, graphismes, photographies, etc.
Copyright Vincent Garcia© 2020 : toute utilisation ou reproduction, même partielle, du site et de son contenu est strictement interdite sans l'accord express de la société ou de son auteur.
2. Droits d'auteur
Les photos et/ou les textes présentés sur ce site ne sont pas libres de droit. Sauf spécification contraire et conformément à la loi n°80 du 12 mars 1980, l’ensemble des photographies figurant sur ce site est soumis aux lois n°92¬597 du 1er juillet 1992 concernant la propriété littéraire et artistique et 85¬660 du 3 juillet 1985 sur les droits d'auteur. Les droits d'auteur s'entendent "tous droits réservés" sous toutes législations, sauf autorisation écrite.
Ainsi, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. (art. L. 122¬4 du CPI).
3. Droits de reproduction
L’achat de photographies sous forme numérique ou de tirages papier n’inclue pas de droits de reproduction et ne concerne qu’un usage privé des clichés. L'utilisation et reproduction des photographies sont soumises aux conditions prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) et aux règles définies par le Code des Usages édité par le Comité Français du Droit d'Auteur des Photographes et le Syndicat National de l'Edition. Toute reproduction ou utilisation doit obligatoirement être accompagnée de la mention : "Photo Vincent Garcia© - champagnegalerie.com"
Lorsqu'une licence d'utilisation est accordée par Vincent Garcia, l'utilisation de l'image est spécifiée dans la facture et ne peut être utilisée pour un autre usage sans l'autorisation préalable.
Toute reproduction par quelque procédé que ce soit de mes images est interdit sans l’achat préalable des droits de reproduction correspondants.
4. Réclamations
Aucune réclamation ne pourra être prise en compte, passé un délai de quatre jours à compter du téléchargement du fichier photo ou de la réception du colis. En cas de retour éventuel d’une commande (tirage ou cadre), l’envoi retour se fera à vos frais, dans les 48h suivant la réception et l’objet commandé doit être restitué dans son emballage d’origine et en parfait état.
5. RGPD et droit d'accès et de rectification
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification pour les données vous concernant. Il vous suffit pour ce de nous envoyer un e¬mail à l’adresse suivante : vincentgarciaphotos@gmail.com
6. Sécurité des données
Lorsque vous réglez une commande sur https://champagnegalerie.com , vous saisissez vos coordonnées bancaires directement sur le serveur sécurisé de Paypal. Vos données bancaires sont alors cryptées et ne peuvent pas être réutilisées.
7. Politique de confidentialité
Aucune information personnelle ne sera communiquée à des tiers sans votre consentement explicite.
8. Réglementation et compétence juridique
En cas de clauses contraires ou contradictoires avec les présentes conditions générales de vente, il est d'un commun accord spécifié que les CGV ci-dessus prévaudront seules. Toute modification de ces conditions générales de vente sera spécifiée sur cette page. La réglementation compétente est la réglementation française, et le tribunal de Reims est seul compétent pour tout litige ou contestation qui ne pourrait être résolu par un accord amiable.
9. Tarifs pour l'utilisation privée des clichés
Les prix pour l'achat et l'utilisation privée des clichés et les prix à la commande seront indiqués en TTC. Tous les prix sont susceptibles d'être modifiés.
10. Paiement
Les commandes effectuées sur le site https://champagnegalerie.com s’effectuent en ligne, via le serveur sécurisé de Payal, ou par virement bancaire ou hors-ligne par chèque par lettre avec suivi.
Il n’est pas obligatoire de disposer d’un compte Paypal pour régler sa commande. En cas de paiement par PayPal, ce sont les conditions générales d'utilisation de Paypal qui s'appliquent.
Les cartes acceptées sont les suivantes MasterCard, Visa, Carte Bancaire Nationale, Aurore, Carte VPay, Cofinoga/Privilège, Cofidis 4 étoiles, American Express, Discover, Maestro. Lors de la finalisation du processus de commande, l'utilisateur est invité à saisir son numéro de carte bancaire, la date d'expiration de sa carte bancaire et son cryptogramme visuel (les 3 derniers chiffres du figurant au dos de la carte).
11. Tarifs pour la diffusion des photos
Le coût est basé sur la définition de l'utilisation de l'image. Il sera calculé en fonction des critères comme le type de support, la taille de reproduction, les territoires de diffusion, le nombre d'exemplaires, et l'utilisation exclusive ou non. Consultez-¬nous pour plus d'informations ou en cas de doute vincentgarciaphotos@gmail.com car de fausses informations pourraient entraîner un surcoût par rapport au contrat établi et peuvent même conduire à l'annulation du contrat.
12. Préparation des commandes et délais de livraison
Les délais de préparation d’une commande sont (à titre indicatif) de 1 à 2 jours ouvrables
pour les tirages et de 6 jours ouvrés pour les cadres. Si le délai est supérieur à 2 semaines, nous vous préviendrons par email. Attention le délai de livraison s’ajoute à ce temps de préparation.
Les délais de livraison de la commande sont ceux mentionnés dans les CGV et CGU de l’envoi par colissimo contre signature.
Pour les livraisons hors de la France métropolitaine, le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à https://champagnegalerie.com sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits.
La livraison sera effectuée par La Poste en colissimo suivi, ou par transporteur. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les livraisons dans les pays de la CEE sont effectuées par La Poste en colissimo suivi Europe.
En cas d’articles défectueux, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions suivantes : Nous adresser un email en nous précisant la nature du (ou des) défaut(s) avec preuve en photo à l’appui ; nous vous adresserons aussitôt un Bon de Retour à coller sur votre colis.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer : la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée, et émettez des réserves lors de la signature afin de pouvoir disposer d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réclamations auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
Version Juillet 2020
Ce site est édité par Vincent Garcia - SIRET: 43211627500053 – vincentgarciaphotos@gmail.com
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• LES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
1. Propriété intellectuelle
Crédit photos : Vincent Garcia
Le Code de la propriété intellectuelle considère notamment comme œuvres de l’esprit, aux termes du 9° de l’art. L. 112¬2, « les œuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie ». L’auteur a seul le droit de divulguer son œuvre. Sous réserve des dispositions de l’art. L. 132¬24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle¬-ci. (art. L. 121¬2 du CPI) Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite de ce site sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. (art. L. 122¬4 du CPI)
En cas d’atteinte à ses droits, le titulaire du droit d'auteur dispose de l’action en contrefaçon qu’il peut exercer soit devant les juridictions civiles ou administratives pour obtenir réparation, soit devant les juridictions répressives pour obtenir des sanctions pénales.
2. Accès au site
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• LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. Propriété du site web
Vincent Garcia est propriétaire de l'ensemble du contenu mis à disposition sur ce site web : textes, graphismes, photographies, etc.
Copyright Vincent Garcia© 2020 : toute utilisation ou reproduction, même partielle, du site et de son contenu est strictement interdite sans l'accord express de la société ou de son auteur.
2. Droits d'auteur
Les photos et/ou les textes présentés sur ce site ne sont pas libres de droit. Sauf spécification contraire et conformément à la loi n°80 du 12 mars 1980, l’ensemble des photographies figurant sur ce site est soumis aux lois n°92¬597 du 1er juillet 1992 concernant la propriété littéraire et artistique et 85¬660 du 3 juillet 1985 sur les droits d'auteur. Les droits d'auteur s'entendent "tous droits réservés" sous toutes législations, sauf autorisation écrite.
Ainsi, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. (art. L. 122¬4 du CPI).
3. Droits de reproduction
L’achat de photographies sous forme numérique ou de tirages papier n’inclue pas de droits de reproduction et ne concerne qu’un usage privé des clichés. L'utilisation et reproduction des photographies sont soumises aux conditions prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) et aux règles définies par le Code des Usages édité par le Comité Français du Droit d'Auteur des Photographes et le Syndicat National de l'Edition. Toute reproduction ou utilisation doit obligatoirement être accompagnée de la mention : "Photo Vincent Garcia© - champagnegalerie.com"
Lorsqu'une licence d'utilisation est accordée par Vincent Garcia, l'utilisation de l'image est spécifiée dans la facture et ne peut être utilisée pour un autre usage sans l'autorisation préalable.
Toute reproduction par quelque procédé que ce soit de mes images est interdit sans l’achat préalable des droits de reproduction correspondants.
4. Réclamations
Aucune réclamation ne pourra être prise en compte, passé un délai de quatre jours à compter du téléchargement du fichier photo ou de la réception du colis. En cas de retour éventuel d’une commande (tirage ou cadre), l’envoi retour se fera à vos frais, dans les 48h suivant la réception et l’objet commandé doit être restitué dans son emballage d’origine et en parfait état.
5. RGPD et droit d'accès et de rectification
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification pour les données vous concernant. Il vous suffit pour ce de nous envoyer un e¬mail à l’adresse suivante : vincentgarciaphotos@gmail.com
6. Sécurité des données
Lorsque vous réglez une commande sur https://champagnegalerie.com , vous saisissez vos coordonnées bancaires directement sur le serveur sécurisé de Paypal. Vos données bancaires sont alors cryptées et ne peuvent pas être réutilisées.
7. Politique de confidentialité
Aucune information personnelle ne sera communiquée à des tiers sans votre consentement explicite.
8. Réglementation et compétence juridique
En cas de clauses contraires ou contradictoires avec les présentes conditions générales de vente, il est d'un commun accord spécifié que les CGV ci-dessus prévaudront seules. Toute modification de ces conditions générales de vente sera spécifiée sur cette page. La réglementation compétente est la réglementation française, et le tribunal de Reims est seul compétent pour tout litige ou contestation qui ne pourrait être résolu par un accord amiable.
9. Tarifs pour l'utilisation privée des clichés
Les prix pour l'achat et l'utilisation privée des clichés et les prix à la commande seront indiqués en TTC. Tous les prix sont susceptibles d'être modifiés.
10. Paiement
Les commandes effectuées sur le site https://champagnegalerie.com s’effectuent en ligne, via le serveur sécurisé de Payal, ou par virement bancaire ou hors-ligne par chèque par lettre avec suivi.
Il n’est pas obligatoire de disposer d’un compte Paypal pour régler sa commande. En cas de paiement par PayPal, ce sont les conditions générales d'utilisation de Paypal qui s'appliquent.
Les cartes acceptées sont les suivantes MasterCard, Visa, Carte Bancaire Nationale, Aurore, Carte VPay, Cofinoga/Privilège, Cofidis 4 étoiles, American Express, Discover, Maestro. Lors de la finalisation du processus de commande, l'utilisateur est invité à saisir son numéro de carte bancaire, la date d'expiration de sa carte bancaire et son cryptogramme visuel (les 3 derniers chiffres du figurant au dos de la carte).
11. Tarifs pour la diffusion des photos
Le coût est basé sur la définition de l'utilisation de l'image. Il sera calculé en fonction des critères comme le type de support, la taille de reproduction, les territoires de diffusion, le nombre d'exemplaires, et l'utilisation exclusive ou non. Consultez-¬nous pour plus d'informations ou en cas de doute vincentgarciaphotos@gmail.com car de fausses informations pourraient entraîner un surcoût par rapport au contrat établi et peuvent même conduire à l'annulation du contrat.
12. Préparation des commandes et délais de livraison
Les délais de préparation d’une commande sont (à titre indicatif) de 1 à 2 jours ouvrables
pour les tirages et de 6 jours ouvrés pour les cadres. Si le délai est supérieur à 2 semaines, nous vous préviendrons par email. Attention le délai de livraison s’ajoute à ce temps de préparation.
Les délais de livraison de la commande sont ceux mentionnés dans les CGV et CGU de l’envoi par colissimo contre signature.
Pour les livraisons hors de la France métropolitaine, le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à https://champagnegalerie.com sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits.
La livraison sera effectuée par La Poste en colissimo suivi, ou par transporteur. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les livraisons dans les pays de la CEE sont effectuées par La Poste en colissimo suivi Europe.
En cas d’articles défectueux, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions suivantes : Nous adresser un email en nous précisant la nature du (ou des) défaut(s) avec preuve en photo à l’appui ; nous vous adresserons aussitôt un Bon de Retour à coller sur votre colis.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer : la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée, et émettez des réserves lors de la signature afin de pouvoir disposer d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réclamations auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.